JASMIN
Présentation de la marque JASMIN
Déposée le 19 octobre 2001 par AG+JTODO et la Société par Action Simplifiée (SAS) JASMIN INTELLIGENCE ECONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.
Les déposants sont
.La marque JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JASMIN est expirée depuis le 19 octobre 2021.
AG+J a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 19 septembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°440509 - Publication au BOPI 2006-09-19
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Inscription le 8 juin 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°553489 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-08
Renouvellement avec limitation le 26 mai 2011 n°2471769 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-05-26
Renouvellement avec limitation le 8 juin 2011 n°2472601 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-06-08
Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568024 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25
Inscription le 16 avril 2012 - Changement de dénomination n°573824 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16